Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SANICAR AMBULANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANICAR AMBULANCES domicilié(e) Zone Industrielle de Colombe, 38690 LE GRAND LEMPS (dossier no 2170879) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 322 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2170879) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611416.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANICAR AMBULANCES Société anonyme - Zone Industrielle de Colombe, 38690 LE GRAND LEMPS (dossier no 2170879) - France - SIREN 410322259
CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2170879) - France
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170879 - Publication au BOPI 2000-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 6 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468360 - Publication au BOPI 2008-02-06
Inscription le 15 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295468 - Publication au BOPI 2000-02-15
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules de transports sanitaires et de soins, par terre, mer ou air;ambulances;pièces détachées et de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et appareils.Services de conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires;services de conseils en matière de gestion d'entreprise, de stratégie, d'organisation des entreprises, de recherche de partenaires et de repreneurs d'entreprise;services en matière de transmission d'entreprises, services de communication en matière publicitaire, services d'étude et de recherche de marchés, services publicitaires, services de recrutement.Services financiers, notamment d'analyse financière, de prise de participation dans les entreprises.Services de transport et d'entreposage;transports de personnes par terre, par air ou par eau;services d'ambulances et d'ambulanciers;acheminement du matériel et du personnel hospitaliers de première intervention;déplacement des handicapés physiques.Services hospitaliers;traitement des malades, asphyxiés et blessés;vaccinations;analyses biologiques;soins stomatologiques;radiologie;interventions chirurgicales;réanimation;soins néonataux;collectes, conservation et transfusions sanguines;approvisionnement en médicaments, sérums, vaccins; surveillance et assistance médicale
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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